Mentions Légales

Conditions générales d'utilisation & responsabilité


Tous les éléments visuels et rédactionnels de ce site Internet sont la propriété de La petite chineuse de Dancourt , à l'exclusion des éléments émanant d'un partenaire de  La petite chineuse de Dancourt .  La protection du site www.lapetitechineusededancourt.com relève par conséquent des législations nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites, sauf autorisation expresse de  La petite chineuse de Dancourt . Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de tout contrevenant.

Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. En aucun cas,  La petite chineuse de Dancourt  ne pourrait être tenue responsable de quelques dommages ou perte d'exploitation liés directement ou pas à l'utilisation de son site www.lapetitechineusededancourt.com


Liens externes


Le site contient des liens hypertextes vers des sites Internet gérés par des tiers.  La petite chineuse de Dancourt  ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leurs conditions d'accès, leurs contenus, les publicités et services proposés.
En conséquence,  La petite chineuse de Dancourt  ne saurait être tenue responsable dans le cadre d'un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.


Propriété intellectuelle


Les références commerciales des produits ou prestations de  La petite chineuse de Dancourt , www.lapetitechineusededancourt.com ainsi que leurs logos, sont des marques de  La petite chineuse de Dancourt 
Les logos et marques des sociétés citées sur le site www.lapetitechineusededancourt.com sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires.
Conformément à la loi "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adresser-vous à  La petite chineuse de Dancourt - lapetitechineuse@hotmail.fr

 

Droits d'auteur

La reproduction, totale ou partielle, des contenus, pages, images, scripts et icônes présents sur le site www.lapetitechineusededancourt.com est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur du site  La petite chineuse de Dancourt .
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L'élaboration de liens hypertextes profonds vers le site www.lapetitechineusededancourt.com est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur du site à savoir  La petite chineuse de Dancourt .

 

Protection des données personnelles


L'Exploitant du service s'engage à collecter, traiter, utiliser et transférer les Données Personnelles dans le respect de la réglementation applicable en la matière, à savoir le Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD) et toutes les lois ou réglementations ratifiant, transposant ou complétant le RGPD.


 

“Conformément à l’article L. 612-1 du code de la consommation", vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation CMC2 dont nous relevons : par voie électronique : cm2c@cm2c.net ou par voie postale : CM2C 14 ,rue Saint Jean  75017 PARIS

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.